Conditions Générales d'Utilisation
1. Introduction et Acceptation
Bienvenue sur le site de Givre Menuiserie. L'accès et l'utilisation de ce site web (ci-après le « site ») sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ainsi qu'aux lois et règlements en vigueur. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, ces CGU dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser notre site.
Givre Menuiserie se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Il vous est conseillé de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
2. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site, y compris, sans s'y limiter, les textes, graphiques, images, logos, icônes, clips audio, clips vidéo, compilations de données, logiciels, et leur compilation est la propriété exclusive de Givre Menuiserie ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès de Givre Menuiserie. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. Utilisation du Site
Le site de Givre Menuiserie est destiné à fournir des informations sur les services de la société. Vous vous engagez à utiliser le site de manière responsable et à ne pas l'utiliser pour des activités illégales, frauduleuses ou pour la transmission de contenu offensant, diffamatoire ou menaçant.
Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exhaustivité ni l'absence de modification par un tiers (intrusion, virus). En conséquence, Givre Menuiserie décline toute responsabilité découlant d'une imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
4. Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Givre Menuiserie ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers. L'activation de ces liens se fait sous votre seule et entière responsabilité. La création de liens hypertextes vers le site de Givre Menuiserie est soumise à son accord préalable et écrit.
5. Données Personnelles et Cookies
Givre Menuiserie s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs du site. Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et l'utilisation de vos données personnelles, ainsi que sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de Responsabilité
Givre Menuiserie ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Givre Menuiserie ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site.
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant toute action judiciaire.
8. Contact
Pour toute question concernant les présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected] ou par courrier à 3 Rue du Glacier, Apt 2B, 74400 Chamonix-Mont-Blanc, France.